Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORSE ENERGY
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1538801
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque HORSE ENERGY

Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSE ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2143921) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2143921) - France.

La marque HORSE ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORSE ENERGY est expirée depuis le 29 juin 2009.

AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HORSE FLY , DOUCITRAIE , (Marque figurative) , DEPENERGY , DEPEFUGE , (Marque figurative) , BELINA , IODOLINE , SEVRO PLUS DP , AVI-PLUS


AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (Société anonyme) - Zone Industrielle, 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2143921) - France - SIREN 385480090


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2143921) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1999 n°2143921 - Publication au BOPI 1999-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 30 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276731 - Publication au BOPI 1999-04-30

Inscription le 13 avril 1999 - Changement de dénomination n°275443 - Publication au BOPI 1999-04-13

Produits alimentaires et compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux, notamment réhydratant pour chevaux